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Identification du vendeur
Société SPARTOO SAS
Société par Actions Simplifiées au capital de 215 632 euros, ayant son siège social au 16 rue Henri Barbusse 38100 Grenoble, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 489 895 821. Tél : 01.83.62.19.50
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Application des conditions générales de vente
La commande par le Client implique l'acceptation de l'intégralité des présentes
conditions générales.
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Validité des offres
Nos offres ne s'adressent qu'à des consommateurs disposant d'une adresse de
livraison en France métropolitaine, en Corse, dans les DOM-TOM, en Belgique et au Luxembourg.
Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à l'épuisement des stocks.
En cas de débit ou d'encaissement visant la commande d'un article indisponible, LE-TEMPLE.COM s'engage à proposer un avoir ou à rembourser le Client dans un délai de 15 jours.
LE-TEMPLE.COM s'engage à prévenir par courrier électronique le Client qui aurait passé commande d'un article indisponible.
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Présentation des produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande
exactitude possible.
Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du site LE-TEMPLE.COM ne pourrait être engagée.
Les photographies illustrant à l'appui du texte les produits n'entrent pas dans le champ contractuel.
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Prix des produits
Les prix sont présentés en euros toutes taxes comprises.
Le montant de la TVA est indiqué lors de la sélection d'un produit par le Client. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé.
LE-TEMPLE.COM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
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Commande et paiement sécurisé
6.1 : Paiement - Paiement par carte bancaire sur le site
Le Client valide son adresse de livraison et de facturation, le produit et le prix total. Il fournit le numéro de sa carte bancaire associé à la date d'expiration et au code CVX.
Il valide finalement sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer »
- Paiement en 3 fois
Il est possible de payer en 3 mensualités. Un tiers du montant de votre achat est débité immédiatement, le second tiers un mois après votre achat et le solde 2 mois après votre achat.
Ce mode de paiement est disponible sur la page de paiement, en cliquant sur le bouton "Autres moyens de paiement"
Ce service vous est facturé 5€.
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Paypal
Avec PayPal vos informations financières ne sont jamais communiquées à LE-TEMPLE.COM. PayPal crypte et protège votre numéro de carte une fois pour toutes. Payez en ligne en indiquant simplement votre adresse email et votre mot de passe.
Le client valide sa commande comme dit ci-après. Cette validation entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.
Le client intéressé par un article visible sur le site LE-TEMPLE.COM suit le processus suivant afin d'établir sa commande. Après avoir cliqué sur l'icône « confirmer » et après avoir vérifié les spécificités de sa commande (couleur, quantité,taille, prix, etc…), le client valide le choix du ou des produits sélectionnés par un clic.
Si le client bénéficie d'une offre spéciale, il doit, préalablement saisir un code qui lui aura été attribué dans le champ prévu à cet effet. Lors de sa première commande, le client a un formulaire à remplir contenant les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison, email, date de naissance, numéro de téléphone. A cette occasion le client crée son mot de passe.
Le client a la faculté de payer par carte bancaire directement sur le site.
Après avoir validé son mode de paiement, le client valide définitivement et irrévocablement sa commande avec les effets ci-après indiqués.
6.2 : Défaut de paiement
LE-TEMPLE.COM se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
6.3 : Vérification des paiements
LE-TEMPLE.COM contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à protéger LE-TEMPLE.COM de pratiques abusives opérées par des fraudeurs.
Nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile ou de débit à votre nom, ou encore justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc... Ces demandes seront faites par courrier électronique :
- Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation
- Pour les nouveaux clients
- Pour une commande supérieure à 150 Euros
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Sécurité des paiements
Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site LE-TEMPLE.COM utilise le service de paiement sécurisé de la banque CIC. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres ainsi que la date d'expiration, le code CVX) sont directement transmises cryptées sur le serveur de la banque sans transiter sur les supports physiques du serveur LE-TEMPLE.COM.
Lorsque la commande est validée :
La demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé.
Celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau carte bancaire.
Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.
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Identification
Le Client ayant déjà effectué un achat sur le site LE-TEMPLE.COM peut choisir un mot de passe lui permettant, lors des commandes ultérieures, de ne pas avoir à remplir une nouvelle fois les formulaires préalables à la passation de la commande.
Le Client déjà inscrit est reconnu sur le site comme étant un client de LE-TEMPLE.COM.
Le mot de passe dont bénéficie le client de LE-TEMPLE.COM est strictement confidentiel et personnel.
En aucun cas, il ne doit être divulgué ou communiqué à quiconque.
Dans le cas où le client de LE-TEMPLE.COM venait à perdre ou oublier son mot de passe, il lui incombe de prévenir à très bref délai le gestionnaire du site LE-TEMPLE.COM à l'adresse info@le-temple.com qui lui délivrera sous 48 heures un nouveau mot de passe qui se substituera de plein droit à l'ancien.
Afin de faciliter l'identification du Client par la fourniture simultanée de l'adresse e-mail et du mot de passe, le Client autorise expressément LE-TEMPLE.COM à déposer sur le disque dur du client un fichier dit « cookie » ayant pour unique vocation à faciliter ladite identification.
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Livraison
9.1 : France métropolitaine, Corse, Belgique et Luxembourg
Pour la Belgique et le Luxembourg rajouter 2 jours sur les délais indiqués ci-dessous. Elle est gratuite et s'effectue dans un délai de 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de LE-TEMPLE.COM.
9.2 : DOM-TOM
Elle s'effectue dans un délai de 9 jours ouvrés maximum à compter de la réception de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de LE-TEMPLE.COM.
Coût du transport NORMAL :
9 jours ouvrés maximum (délai généralement constaté)
Coût du transport en Euro 1 colis 20 € 2 colis 30 € 3 colis 40 € 4 colis 45 € 5 colis 50 € 6 colis ou plus 150 €
Le client recevra son colis avec une liasse jointe comprenant la facture et le document administratif CN23
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Satisfait ou remboursé
10.1 : France métropolitaine, Corse et Luxembourg : -
Traitements des colis non livrés par notre prestataire de transport
Ce sont les colis qui n'ont pas été remis au destinataire final pour les raisons suivantes :
NPAI, non réclamé, refusé, avarie de transport, spoliation… -
Responsabilité
Pour toutes les étapes d'accès au site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de livraison des articles ou de tout autre service, la société LE-TEMPLE.COM n'a qu'une obligation de moyens. En conséquence, la responsabilité de LE-TEMPLE.COM ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet et totalement extérieurs aux diligences et précautions prises par LE-TEMPLE.COM. En particulier, toute perturbation dans la fourniture du service, ou toute intrusion extérieure ou présence de virus informatique, ne saurait engager la responsabilité de LE-TEMPLE.COM. De même, tout fait qualifié de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation exonère totalement LE-TEMPLE.COM de toute responsabilité. Les clients bénéficient des garanties accordées par les marques présentes sur le site. -
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site LE-TEMPLE.COM, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
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Tout lien hypertexte renvoyant au site de LE-TEMPLE.COM et utilisant notamment la technique du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est en tout état de cause formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de LE-TEMPLE.COM.
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Données nominatives
LE-TEMPLE.COM, pour les besoins du service, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de « cookie » visé à l'article 8.
À cet effet, le site LE-TEMPLE.COM est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro : 1182432.
LE-TEMPLE.COM se réserve en outre le droit de céder commercialement les données qu'elle aura collecté sur son site.
Dans tous les cas, et conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout utilisateur ou client du site peut à tout moment s'opposer à l'utilisation commerciale lesdites données et bénéficie en outre d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
Toutes les demandes relatives au présent article devront être envoyées par courrier électronique à l'adresse info@le-temple.com
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Jeux-Concours
Les Jeux-Concours organisés par LE-TEMPLE.COM sont libres et sans obligation d'achat. Ils sont ouverts à toute personne résidant en France métropolitaine ou en Corse.
Les gagnants des Jeux-Concours sont avertis par un email qui leur transmet leur gain sous la forme d'un code de bon de réduction ou de chèque cadeau LE-TEMPLE.COM. Celui-ci est valable une fois sur l'ensemble du site, hors promotion et non cumulable avec d'autres offres promotionnelles.
Hors opérations spéciales, les bons de réduction sont valables 3 mois et les chèques-cadeaux, un an.
Si le montant du chèque-cadeau est supérieur à la valeur de la commande du Client, le solde sera déposé sur son compte chèque-cadeau. Il lui sera automatiquement proposé lors d'une prochaine commande sur la page de « Paiement ».
Si le montant du chèque-cadeau est inférieur à la valeur de la commande, le Client devra la compléter par carte bancaire.
LE-TEMPLE.COM ne divulguera en aucun cas les noms et adresses email des participants.
En renseignant leur email les participants acceptent automatiquement de recevoir la newsletter de le-temple.com
LE-TEMPLE.COM se réserve le droit de reporter ou d'annuler un Jeu-Concours et ne saurait être tenu responsable de tout problème pouvant intervenir pendant la durée de l'opération.
La participation au jeu implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement.
Le règlement peut être modifié à tout moment sous la forme d'un avenant par l'organisateur, dans le respect des conditions énoncées.
Toute fraude ou tentative de fraude commise en vue de percevoir indûment un gain peut entraîner des poursuites.
Jeu-concours Moschino : Participation ouverte à toute personne résidant en France métropolitaine ou en Corse, ayant rempli le formulaire dans son intégralité, entre le 1er Décembre et le 10 Janvier 2012 inclus. Le gagnant sera tiré au sort et prévenu directement par mail. Toute participation implique l'acceptation que Le-Temple.com rende public sur ses sites internet et via ses partenaires commerciaux le prénom, l'initiale du nom de famille et la ville ou région du participant. -
Ventes privées
Les produits mis en vente dans le cadre des "Ventes privées de LE-TEMPLE.COM" sont accessibles à ceux qui répondent à au moins deux des conditions suivantes :
- Etre client chez LE-TEMPLE.COM en ayant ouvert un compte sur le site avec une adresse email valide et un mot de passe
- Avoir reçu une invitation par courrier éléctronique à l'adresse email du compte
- Avoir reçu au moins un email de la part de LE-TEMPLE.COM
Tous les articles achetés sur le site LE-TEMPLE.COM peuvent faire l'objet d'échange ou de remboursement.
Le délai pendant lequel le client peut solliciter l'échange ou faire valoir son droit à rétractation est de 30 jours à compter de la date de réception du ou des articles.
Attention !! Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement suivre la procédure détaillée ci-après :
Le retour des produits est gratuit par Colissimo ou par Kiala (hors produits partenaires, dont le retour est à la charge du client par Colissimo uniquement, en fonction des conditions spécifiques indiquées sur sur chaque fiche produit d'un produit partenaire).
Pour les clients du Luxembourg, le retour des produits est gratuit par Kiala (hors produits partenaires, dont le retour est à la charge du client par Colissimo uniquement, en fonction des conditions spécifiques indiquées sur sur chaque fiche produit d'un produit partenaire), et à la charge du client par Colissimo.
Etape 1 :
Connectez-vous à votre compte LE-TEMPLE.COM avec votre adresse e-mail et votre mot de passe et allez dans la rubrique « mes retours » afin de remplir le formulaire de demande de retour.
Etape 2 :
Si vous avez choisi un retour par Colissimo :
Suite à la 1ere étape, vous recevrez par email un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de retour pré-remplie et pré-payée.
Si vous avez choisi un retour par Kiala :
Suite à la 1ere étape, vous recevrez par email un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de retour à code-barre.
Etape 3 :
Si vous avez choisi un retour par Colissimo :
Une fois votre demande validée et votre étiquette retour imprimée et collée sur votre colis, vous pourrez procéder au retour en déposant le colis gratuitement au bureau de poste de votre choix, à destination de l'adresse suivante (adresse pré-remplie sur l'étiquette) :
SPARTOO chez MORIN-LOGISTIC - Z.A. Chesnes Ouest - 28-40 rue des Chapelles - 38070 ST QUENTIN FALLAVIER Conservez la preuve de dépôt tamponnée par la poste jusqu'à la validation du retour.
Si vous avez choisi un retour par Kiala :
Allez déposer votre colis dans le relais Kiala que vous avez choisi. Aucun paiement ne vous y sera demandé !
Spartoo se réserve le droit de refuser tout retour ne possédant pas de numéro d'identification.
10.2 : Suisse et DOM-TOM :
Tous les articles achetés sur le site LE-TEMPLE.COM peuvent faire l'objet d'échange ou de remboursement.
Le retour pour la Suisse et les DOM-TOM est à la charge du client.
Le délai pendant lequel le client peut solliciter l'échange ou faire valoir son droit à rétractation est de 30 jours à compter de la date de réception du ou des articles. Les retours sont entièrement à la charge du client.
Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement suivre la procédure détaillée ci-après :
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Etape 1 :
Connectez-vous à votre compte LE-TEMPLE.COM avec votre adresse e-mail et votre mot de passe et allez dans la rubrique « mes retours » afin de remplir le formulaire de demande de retour.
- Etape 2 :
Vous recevrez alors un courriel. Ce courriel vous donne une référence de retour à recopier sur votre colis de retour, ainsi que l'adresse à laquelle retourner votre colis.
- Etape 3 :
Rendez-vous à votre bureau de Poste afin de nous retourner le colis à vos frais à l'adresse indiquée dans l'email reçu.
Seront refusés par le vendeur tout article endommagé qui n'aurait pas fait l'objet de remarques ou de réserves expresses par le client dès la livraison. Si le retour du colis est à la charge du client, il est vivement recommandé de conserver le reçu fourni par La Poste. LE-TEMPLE.COM décline toute responsabilité en cas de perte ou de dégradation lors du transport du colis.
Le délai pendant lequel le client peut solliciter l'échange ou faire valoir son droit à rétractation est de 30 jours à compter de la date de réception du ou des articles.
Attention !! Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement suivre la procédure détaillée ci-après :
Le retour des produits est gratuit par Colissimo ou par Kiala (hors produits partenaires, dont le retour est à la charge du client, en fonction des conditions spécifiques indiquées sur sur chaque fiche produit d'un produit partenaire).
- Etape 1 :
Connectez-vous à votre compte LE-TEMPLE.COM avec votre adresse e-mail et votre mot de passe et allez dans la rubrique « mes retours » afin de remplir le formulaire de demande de retour.
- Etape 2 :
Si vous avez choisi un retour par Colissimo :
Suite à la 1ere étape, vous recevrez par email un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de retour pré-remplie et pré-payée.
- Si vous avez choisi un retour par Kiala :
Suite à la 1ere étape, vous recevrez par email un lien vous permettant d'imprimer l'étiquette de retour à code-barre.
- Etape 3 :
Si vous avez choisi un retour par Colissimo :
Une fois votre demande validée et votre étiquette retour imprimée et collée sur votre colis, vous pourrez procéder au retour en déposant le colis gratuitement au bureau de poste de votre choix, à destination de l'adresse suivante (adresse pré-remplie sur l'étiquette) : SPARTOO chez MORIN-LOGISTIC - Z.A. Chesnes Ouest - 28-40 rue des Chapelles - 38070 ST QUENTIN FALLAVIER
Conservez la preuve de dépôt tamponnée par la poste jusqu'à la validation du retour.
Si vous avez choisi un retour par Kiala :
Allez déposer votre colis dans le relais Kiala que vous avez choisi. Aucun paiement ne vous y sera demandé !
Spartoo se réserve le droit de refuser tout retour ne possédant pas de numéro d'identification.
11.1 : Les retours pour cause de NPAI:
Il s'agit des colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, LE-TEMPLE.COM prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client.
LE-TEMPLE.COM se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs NPAI seraient identifiés.
11.2 : Les retours pour cause de "NON RECLAME":
Il s'agit des colis qui n'ont pas été réclamés par le client au bureau de Poste, ou au Relais dans les délais impartis.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, LE-TEMPLE.COM prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client.
LE-TEMPLE.COM se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci dans le cas où plusieurs "NON RECLAME" seraient identifiés.
11.3 : Les retours pour cause de "REFUSE":
Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un bon d'achat sera crédité sur votre compte client dans les 72h suivant la réception de votre colis. Vous pouvez demander l'annulation de votre bon d'achat et son remboursement directement sur notre espace "SERVICE CLIENT".
En cas de retour d'un colis suite aux causes "NPAI", "NON RECLAME", ou "REFUSE", LE-TEMPLE.COM ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amené à effectuer le remboursement de la commande si le ou les produits ne sont disponibles.
